Règlement d’adhésion et de participation

Titre I – Adhésion

Art. 1 – Qui peut adhérer

1. Peuvent adhérer à la section les membres d’ENSI Social APS qui en partagent les objectifs et acceptent le présent règlement. Toute personne qui n’est pas encore membre d’ENSI présente en même temps la demande d’admission à ENSI et la demande d’adhésion à la section.

2. L’admission suit les règles des statuts d’ENSI : l’organe compétent décide, sans discrimination, et un éventuel refus est motivé.

3. Les mineurs adhèrent au moyen d’une demande signée par les titulaires de l’autorité parentale.

Art. 2 – Catégories

La section prévoit les catégories d’adhésion suivantes :

Catégorie	Pour qui	Ce qui est compris
Membre joueur	ceux qui jouent ou veulent apprendre à jouer	activités sportives, école et stages à des conditions réservées, participation à la vie du club
Membre sympathisant	passionnés, familles, professionnels, amis du cheval	événements réservés, rencontres, informations régulières, participation à la vie du club
Membre junior	filles et garçons jusqu’à 18 ans	parcours d’initiation et école selon les règles de la FISE (Fédération italienne des sports équestres) pour les jeunes

Le Conseil d’administration d’ENSI peut créer d’autres catégories (par exemple pour les familles ou pour les bénévoles) par délibération.

Art. 3 – Cotisations

1. Les cotisations et les contributions aux activités sont fixées chaque année par le Conseil d’administration d’ENSI et publiées sur le site. Pour la première année, elles sont à définir.

Catégorie	Cotisation annuelle	Notes
Membre joueur	à définir	ne comprend pas la licence FISE, les chevaux, les instructeurs ni les inscriptions aux compétitions
Membre sympathisant	à définir
Membre junior	à définir

2. La cotisation est annuelle, personnelle et non transmissible ; elle n’est pas remboursable, sauf délibération contraire.

3. Les activités faisant appel à des chevaux, à des instructeurs et à des installations de tiers ont leurs propres coûts, communiqués avant l’inscription.

Art. 4 – Carte de section

Une carte de section, également numérique, valable pour l’année associative, est délivrée aux membres adhérents. La carte de section n’est pas un permis ni une licence sportive et ne remplace pas la licence FISE.

Art. 5 – Droits et devoirs

1. Les membres adhérant à la section ont les droits prévus par les statuts d’ENSI et peuvent :

• participer aux activités de la section dans les conditions établies ;
• proposer des initiatives au Responsable et au Comité de section ;
• recevoir les informations sur les activités, sur les comptes de la section et sur les événements.

2. Les membres s’engagent à :

• respecter les statuts d’ENSI, les règlements de la section et les règles de la FISE ;
• payer les cotisations dans les délais ;
• respecter le code éthique, la charte du bien-être des chevaux et les règles de sécurité du présent règlement.

Art. 6 – Retrait, déchéance et exclusion

1. Le membre peut quitter la section à tout moment par une communication écrite.

2. Le non-paiement de la cotisation dans les délais entraîne la déchéance de la qualité de membre de la section.

3. Les exclusions suivent les statuts d’ENSI et la procédure du Titre VII, dans le respect du principe du contradictoire.

Art. 7 – Participants non membres

1. Les personnes non membres peuvent également participer aux activités ouvertes au public (journées découverte, stages, événements), moyennant une inscription et, le cas échéant, une contribution.

2. Les participants non membres acceptent eux aussi le code éthique et les règles de sécurité et, pour les activités à cheval, remplissent les conditions de l’art. 8.

Titre II – Licence sportive et conditions requises

Art. 8 – Conditions requises pour les activités à cheval

1. Seules peuvent monter à cheval les personnes qui disposent :

• de la licence fédérale (tesseramento), du permis (patente) ou de la licence (licenza) FISE exigés pour l’activité concernée ;
• du certificat médical prévu pour l’activité sportive non compétitive ou compétitive ;
• pour les mineurs, de l’autorisation des titulaires de l’autorité parentale.

2. Les journées découverte sans licence ne se déroulent que dans les formes et avec les couvertures d’assurance admises par la FISE et par la structure d’accueil.

3. Le niveau de jeu et le handicap sont ceux attribués par la FISE ou par la FIP ; la section ne les attribue pas.

Art. 9 – Assurances

1. Les membres et les participants sont couverts par les assurances prévues par la licence sportive et par celles souscrites par ENSI pour chaque activité, dans les limites des polices.

2. Les propriétaires et détenteurs des chevaux disposent de leur propre assurance de responsabilité civile pour les dommages causés par les animaux.

Titre III – Code éthique

Art. 10 – Principes

Toute personne qui participe aux activités d’Arena Polo Club s’engage à :

• jouer avec loyauté et fair-play, en respectant les adversaires, les coéquipiers, les arbitres, les officiels de compétition, les grooms, les bénévoles et le public ;
• toujours placer au premier rang la sécurité des personnes et le bien-être des chevaux ;
• refuser toute forme de discrimination, de harcèlement, d’abus ou de violence, physique ou verbale, y compris en ligne ;
• respecter les règles antidopage applicables aux athlètes et aux chevaux (code WADA – Agence mondiale antidopage, NADO Italia et règlements FISE et FEI – Fédération équestre internationale applicables) ;
• ne pas participer à des paris sur les compétitions auxquelles elle prend part et ne pas en altérer le déroulement ;
• déclarer les conflits d’intérêts (par exemple avec des sponsors, des fournisseurs ou des propriétaires de chevaux) ;
• n’utiliser la marque et le nom du club que dans les conditions prévues par le Kit média ;
• se comporter avec mesure également en dehors de l’arène : dans les espaces hospitality, sur les réseaux sociaux et avec la presse ;
• respecter l’environnement et les lieux qui accueillent les événements.

Art. 11 – Protection des mineurs et des personnes vulnérables

1. Lors des activités avec des mineurs, au moins deux adultes responsables sont toujours présents ; les relations exclusives et non transparentes entre adultes et mineurs ne sont pas admises.

2. Si la section opère au sein de l’ordre juridique sportif, ENSI adopte le modèle d’organisation et nomme le responsable de la lutte contre les abus, les violences et les discriminations prévus par l’art. 16 du D.Lgs. 39/2021 et par les règles de la FISE.

3. Les signalements sont adressés à ENSI (info@ensi.it ou ensi@registerpec.it) et sont traités de manière confidentielle, sans représailles à l’égard de quiconque signale de bonne foi.

Titre IV – Charte du bien-être des chevaux

Art. 12 – Le cheval avant tout

Le bien-être du cheval passe avant tout résultat sportif et toute exigence commerciale ou de spectacle. La section s’inspire des normes légales sur la protection des animaux, des règlements vétérinaires de la FISE et des principes de bien-être de la FEI et de la FIP.

Art. 13 – Conditions requises pour les chevaux

Seuls participent aux activités les chevaux :

• identifiés par un document d’identification (passeport) et une puce électronique, et enregistrés conformément à la réglementation ;
• à jour des vaccinations, des contrôles et des tests sanitaires exigés par la réglementation et par la FISE ;
• en bonne santé, entraînés et adaptés à l’arena polo par leur âge, leur préparation et leur caractère ;
• dotés d’un harnachement et de protections adaptés et en bon état.

Art. 14 – Pendant les activités et les événements

• Visite vétérinaire avant les événements et vétérinaire joignable ou présent pendant le jeu, selon les règles FISE.
• Nombre de périodes (chukkers) par cheval et temps de repos selon les règlements de jeu et les indications du vétérinaire, qui peut arrêter un cheval à tout moment.
• Eau, ombre et repos : hébergement en écurie ou lignes d’attache à l’ombre, eau fraîche toujours disponible, douches et rafraîchissement.
• Chaleur : par température et humidité élevées, les horaires sont déplacés au soir, les activités sont raccourcies ou suspendues.
• Sol de l’arène : sable préparé, nivelé et arrosé pour éviter les traumatismes et la poussière.
• Cravache et éperons : uniquement dans les conditions autorisées par le règlement ; tout usage excessif est interdit et sanctionné.
• Transport : voyages programmés, pauses, véhicules adaptés et personnel formé.
• Blessures : le cheval blessé est pris en charge immédiatement, dans une zone réservée et éloignée du public.

Art. 15 – Fin de carrière

La section promeut une fin de carrière digne pour les chevaux de polo, y compris au moyen d’actions de sensibilisation et de collaborations avec ceux qui s’occupent de leur reconversion.

Art. 16 – Référent et signalements

Le Référent pour le bien-être des chevaux (docteur vétérinaire) veille au respect de la présente charte. Chacun peut lui signaler des comportements incorrects par l’intermédiaire d’ENSI.

Titre V – Sécurité

Art. 17 – Équipement

Dans l’arène, sont obligatoires le casque homologué avec visière ou grille, les bottes et les genouillères ; les gants et les protections pour les yeux sont recommandés. Les prescriptions de la FISE demeurent applicables.

Art. 18 – Arène et activités

1. Les activités se déroulent uniquement dans des arènes dont les palissades et le sol sont en bon état, vérifiés avant chaque séance par le responsable de l’activité.

2. Le public reste toujours en dehors de l’arène, derrière les protections et dans les zones indiquées.

3. Chaque événement dispose d’un plan de sécurité et d’urgence, d’un service de premiers secours adapté et d’un référent pour la sécurité.

4. Le responsable de l’activité suspend le jeu en cas de conditions météorologiques dangereuses, de sol inadapté ou de danger pour les personnes ou les chevaux.

Art. 19 – Alcool et substances

Il est interdit de monter sous l’emprise de l’alcool ou de substances qui altèrent les capacités. Dans les espaces hospitality, les boissons alcoolisées sont servies dans le respect de la loi et jamais aux mineurs.

Titre VI – Données personnelles et images

Art. 20 – Données personnelles

1. Le responsable du traitement est ENSI Social APS, Via Guido Banti 34, 00191 Roma (info@ensi.it, ensi@registerpec.it).

2. Les données des membres et des participants (état civil, coordonnées, licence, cotisations, éventuels certificats médicaux et données des chevaux) sont traitées pour gérer l’adhésion et les activités, remplir les obligations légales et d’assurance et communiquer avec les membres, comme décrit dans la politique de confidentialité.

3. Les données relatives à la santé ne sont traitées que lorsque la loi ou les règles sportives l’exigent, par des personnes autorisées, et sont conservées pendant la durée nécessaire.

4. Les données ne sont communiquées qu’à ceux qui en ont besoin pour les activités (par exemple la FISE pour la licence, les assurances, les structures et les organisateurs des événements désignés sous-traitants).

Art. 21 – Photos et vidéos

1. Pendant les événements, des prises de vue photo et vidéo peuvent être réalisées pour documenter et faire connaître l’activité du club. Le public en est informé par des avis affichés sur les lieux de l’événement.

2. Les images sur lesquelles une personne est reconnaissable en tant que sujet principal, ainsi que celles des mineurs, ne sont publiées qu’avec le consentement de la personne concernée ou des titulaires de l’autorité parentale.

Titre VII – Signalements, mesures et réclamations

Art. 22 – Procédure

1. Les violations du présent règlement sont signalées au Responsable de la section, qui les transmet au Conseil d’administration d’ENSI.

2. Le Conseil d’administration notifie par écrit les faits reprochés à l’intéressé, qui peut présenter ses arguments dans un délai de quinze jours, y compris en demandant à être entendu.

3. Selon la gravité, le Conseil d’administration peut décider un rappel à l’ordre écrit, la suspension des activités de la section ou la proposition d’exclusion conformément aux statuts d’ENSI.

4. En cas de danger pour les personnes ou les chevaux, le responsable de l’activité peut immédiatement éloigner une personne ou un cheval de l’arène.

5. Les compétences des organes de justice sportive de la FISE pour les faits relevant de leur compétence demeurent réservées.

Art. 23 – Réclamations

Les membres et les participants peuvent présenter des réclamations et des propositions en écrivant à ENSI. La réponse est donnée dans un délai de trente jours.

Titre VIII – Dispositions finales

Art. 24 – Modifications et entrée en vigueur

Le règlement est approuvé et modifié par le Conseil d’administration d’ENSI et entre en vigueur par la délibération d’approbation. Les versions dans d’autres langues sont des traductions de courtoisie : seul le texte italien fait foi.

Annexe – Demande d’adhésion à la section « Arena Polo Club »